1. Éditeur et contact

Le site art-felx.com présente les œuvres et projets de Côme FELX , auteur et créateur établi au Québec (Canada).

Pour une question sur les droits, une demande de licence, une correction ou un signalement : contact@art-felx.com .

Hébergement : le nom et les coordonnées de l’hébergeur, ainsi que les autres renseignements d’identification éventuellement requis, restent à compléter après vérification. Aucune information non confirmée n’est présentée comme acquise.

2. Droits d’auteur et créations

Sauf indication contraire, les textes, compositions, illustrations, photographies, œuvres graphiques, jeux et éléments originaux présentés sur ce site sont associés à Côme FELX. Les droits ne sont revendiqués que dans la mesure où ils lui appartiennent légalement.

La consultation du site ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle. Les autorisations de réutilisation varient selon les rubriques et les œuvres, conformément aux sections suivantes. Les marques, logiciels, éléments sonores ou visuels de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Les exceptions légales au droit d’auteur, notamment celles reconnues par la loi applicable, ne sont pas supprimées par cette page.

La mention du nom de Côme FELX en tant qu’auteur des paroles et de la composition musicale est demandée lors de la diffusion de ces œuvres, lorsque c’est raisonnablement possible et juridiquement approprié.

3. Graphisme et humour : utilisation libre, avec une exception identifiée

Pour ses créations originales présentées dans les rubriques Graphisme (dessins et fonds d’écran) et Humour (dessins), et dans la mesure où il dispose des droits nécessaires, Côme FELX accorde une autorisation gratuite et non exclusive permettant de consulter, télécharger, imprimer, reproduire, partager, présenter, adapter et réutiliser ces œuvres, y compris à des fins commerciales, sans redevance ni demande préalable.

Lors de la diffusion d’une œuvre, la mention « © Côme FELX — art-felx.com » et, lorsque c’est possible, un lien vers la page d’origine sont demandés. Toute adaptation doit être présentée comme telle. Il est interdit de laisser croire que l’auteur approuve officiellement une utilisation, d’attribuer à l’auteur des propos qui ne sont pas les siens ou de porter atteinte aux droits moraux reconnus par la loi.

Exception expressément identifiée — Robert Charlebois : la représentation ou le personnage graphique de Robert Charlebois, réalisé par Côme FELX, n’est pas couvert par cette autorisation générale de libre réutilisation. L’auteur revendique son apport artistique original à ce dessin, mais ne prétend détenir aucun droit sur le nom, l’identité, la personnalité, l’image ou les œuvres de Robert Charlebois. Toute utilisation de cette représentation par un tiers doit être appréciée séparément au regard des droits applicables et des autorisations éventuellement nécessaires.

À la connaissance de l’auteur, il s’agit de la seule exception spécifiquement identifiée dans les rubriques Graphisme et Humour. Le fait qu’un autre dessin ait déjà paru dans une publication ne le retire pas automatiquement de l’autorisation ci-dessus. La présente permission reste toutefois limitée aux droits que Côme FELX peut légalement accorder et ne couvre pas les droits éventuels de tiers ni les engagements contractuels qui seraient établis.

Pour éviter toute ambiguïté, la représentation concernée de Robert Charlebois devrait porter la mention « Exception à la libre réutilisation — représentation de Robert Charlebois : droits à vérifier avant tout réemploi ». La présente réserve ne constitue pas, à elle seule, une conclusion sur la légalité de la création ou de sa publication initiale.

Cette autorisation n’équivaut ni à une cession du droit d’auteur, ni à une mise dans le domaine public. Elle demeure non exclusive et s’exerce dans le respect du droit applicable.

4. Animations, bandes dessinées, textes, jeux et photo-romans

Animations et œuvres audiovisuelles

Le visionnement et le partage de liens vers les animations sont libres. En revanche, copier, rediffuser ou modifier les fichiers d’animation, intégrer leurs séquences à une nouvelle production, les commercialiser ou les utiliser comme matériel publicitaire demande une autorisation préalable, sauf permission expresse associée à l’œuvre. Les droits liés à la musique, aux voix, aux images et aux outils de création doivent également être respectés.

Bandes dessinées et personnages

Les bandes dessinées peuvent être lues gratuitement sur le site et présentées par un lien vers leurs pages. Leurs planches, scénarios, dialogues, personnages et univers narratifs ne sont pas couverts par la permission générale accordée aux rubriques Graphisme et Humour. Leur reproduction intégrale, redistribution, traduction, adaptation, publication ou exploitation commerciale nécessite l’accord des titulaires des droits concernés.

Romans, contes, poèmes, essais, réflexions, éditoriaux et blog

La lecture et le partage de liens vers ces textes sont libres. Les courtes citations demeurent permises dans les limites prévues par la loi applicable, notamment avec mention de la source lorsque nécessaire. La republication intégrale, la reproduction substantielle, l’édition d’un recueil, la traduction destinée à la diffusion, l’adaptation dramatique ou audiovisuelle et l’exploitation commerciale exigent une autorisation écrite, sauf indication particulière. Les traductions présentes sur le site n’emportent aucune permission supplémentaire de réutilisation.

Jeux, règles et éléments interactifs

Les jeux du site sont destinés à être utilisés gratuitement selon leurs règles respectives. Pour ONIROO, l’impression des cartes et des documents nécessaires à un usage personnel ou à une partie non commerciale est autorisée ; leur vente n’est pas autorisée sans accord préalable. La copie ou la commercialisation des programmes, illustrations, fichiers sources, règles mises en forme ou autres éléments des jeux requiert une permission distincte, à moins qu’une licence explicite ne l’autorise.

Photo-romans et œuvres composites

Le visionnement des photo-romans et le partage de liens sont libres. La réutilisation, la modification ou la redistribution de leurs planches et images complètes demande une autorisation adaptée aux droits de chaque composant : récit, personnages, photographies, images générées ou retouchées, prestations et éventuels contenus de tiers. Les œuvres ayant bénéficié d’outils d’intelligence artificielle peuvent en outre être soumises aux conditions de ces outils.

Règle générale : hormis les permissions expressément prévues pour Graphisme, Humour, certains usages des chansons et l’impression personnelle d’ONIROO, la mise à disposition gratuite d’une œuvre sur art-felx.com ne signifie pas que sa reproduction ou son exploitation est libre.

5. Scripts, programmation et assistance de ChatGPT

Les pages HTML, feuilles de style, programmes JavaScript et autres éléments techniques conçus pour art-felx.com sont utilisés, modifiés et administrés par l’éditeur du site. Certains ont été réalisés ou améliorés avec l’assistance de ChatGPT, un service d’OpenAI.

Selon les conditions d’utilisation d’OpenAI, entre l’utilisateur et OpenAI et dans la mesure permise par le droit applicable, l’utilisateur conserve ses droits sur ses données d’entrée et possède les résultats fournis; OpenAI lui cède les droits qu’elle pourrait détenir sur ces résultats. Cette disposition ne confère pas de droits sur des contenus appartenant à des tiers et ne garantit ni l’originalité ni la protection exclusive de chaque morceau de code.

L’éditeur peut exploiter les scripts réalisés pour son site, sous réserve des droits et licences applicables. Le code source du site n’est pas, par la présente page, placé sous une licence libre ou dans le domaine public à l’intention des visiteurs. Les bibliothèques, polices, composants, images et extraits de code provenant de tiers conservent leurs propres licences. Toute réutilisation par un tiers demeure soumise aux autorisations expressément accordées et aux exceptions prévues par la loi.

6. Écoute, partage et utilisation non commerciale des chansons

Dans la mesure des droits qu’il peut accorder, l’auteur autorise, sans redevance ni demande préalable supplémentaire, l’écoute, le partage par lien, l’interprétation personnelle et les adaptations non commerciales de ses chansons, à condition de respecter l’esprit de l’œuvre, d’identifier l’auteur lorsque cela est raisonnablement possible et de ne pas tromper le public sur l’origine ou sur une éventuelle approbation officielle.

Cette autorisation ne couvre pas automatiquement le réemploi de fichiers audio ou vidéo particuliers, d’images de tiers, de voix, d’extraits provenant d’une plateforme ou de tout contenu pour lequel d’autres autorisations sont nécessaires. Les conditions propres à chaque plateforme et les lois applicables demeurent en vigueur.

7. Exploitation commerciale des compositions musicales

Pour une composition dont Côme FELX détient les droits nécessaires, l’autorisation expressément publiée sur la page d’une chanson peut permettre certaines utilisations commerciales sous réserve du respect de ses conditions. Pour toute utilisation qui n’y est pas expressément autorisée, une licence écrite préalable est nécessaire. La répartition souhaitée par l’auteur pour les recettes nettes directement attribuables à l’œuvre est la suivante :

Par « recettes nettes directement attribuables à l’œuvre », on entend les montants effectivement perçus en lien avec son exploitation, déduction faite uniquement des taxes effectivement applicables, remboursements et frais de plateforme ou de transaction directement liés à celle-ci. Les autres dépenses ne sont déductibles que si la convention le prévoit expressément.

Pour la part humanitaire, l’organisme bénéficiaire peut notamment relever des Nations unies, de la Croix-Rouge, du Croissant-Rouge ou d’une organisation reconnue poursuivant une mission comparable. Aucun organisme cité n’est réputé soutenir, parrainer ou approuver l’œuvre du seul fait qu’il pourrait recevoir un versement.

Les bénéficiaires familiaux seront identifiés dans un document privé approprié. Les modalités de choix, de reddition de comptes, de versement, de preuve et de remplacement éventuel d’un bénéficiaire devront être fixées dans la convention commerciale et, lorsque nécessaire, dans des actes distincts.

Important : cette répartition exprime la volonté de l’auteur. Lorsqu’une page de chanson contient une autorisation explicite d’exploitation, il faut en respecter toutes les conditions. Pour les utilisations non couvertes par une telle autorisation, les modalités doivent être acceptées dans une convention écrite préalable. La publication de cette page ne constitue pas, à elle seule, une convention de paiement conclue avec chacun des bénéficiaires indiqués.

Les conditions particulières attachées à une chanson prévalent sur les indications générales de cette page pour l’utilisation concernée. La version française présente la formulation de référence de la volonté de l’auteur, sous réserve du texte faisant foi dans tout accord signé. Toute version linguistique devrait reprendre la même répartition et les mêmes limites de droits. Cette page ne remplace pas les permissions éventuellement nécessaires pour un enregistrement ou des éléments appartenant à des tiers.

La musique peut voyager librement. Si elle génère des revenus, qu’une part contribue à l’humanité et qu’une autre témoigne de l’attention portée aux êtres aimés.

8. Reprises, traductions et adaptations musicales

Pour les œuvres musicales, les reprises et traductions sont bienvenues dans les limites des droits accordés et du droit applicable. Il faut distinguer clairement l’œuvre de départ de sa reprise ou adaptation. Aucun nouvel arrangement, sous-titrage, traduction ou enregistrement ne doit être présenté comme « original » ou « officiellement approuvé » par l’auteur sans son accord exprès.

Chaque créateur ou interprète demeure responsable des droits qu’il acquiert sur son propre apport et de l’obtention des autorisations nécessaires concernant les autres contributions.

9. Enregistrements, outils numériques et droits des tiers

Une composition, un texte, une interprétation, un enregistrement sonore et une vidéo peuvent relever de droits distincts. Les œuvres élaborées avec des outils informatiques ou des services d’intelligence artificielle peuvent également être soumises à des conditions contractuelles particulières. Les droits d’utilisation d’un résultat généré par un service ne doivent pas être confondus avec les droits sur les modèles, logiciels, enregistrements, interprétations, marques ou documents de tiers.

La présente autorisation ne permet pas de contourner les conditions d’utilisation d’un service, les droits d’un interprète, d’un producteur phonographique, d’une banque d’images ou d’un tiers. Avant toute diffusion ou commercialisation d’un enregistrement précis, il convient de vérifier les droits et permissions attachés à cet enregistrement .

10. Commentaires des visiteurs : publication, droits et confidentialité

Envoi privé et publication facultative. Les commentaires sont reçus par courriel puis, le cas échéant, sélectionnés et ajoutés manuellement à la page des commentaires. L'envoi d'un courriel ne vaut pas, à lui seul, autorisation de publication. Un commentaire peut rester une correspondance privée. Aucune publication n'est automatique.

Accord exprès. Avant toute publication, la personne doit avoir autorisé clairement la mise en ligne de son texte sur art-felx.com et indiqué le nom, prénom ou pseudonyme à afficher, ou son souhait de rester anonyme. Cet accord donne seulement à l'éditeur une autorisation gratuite et non exclusive de reproduire et présenter le commentaire sur ce site, sans transfert du droit d'auteur. Les droits des auteurs des commentaires demeurent réservés; l'autorisation générale applicable aux rubriques Graphisme et Humour ne s'étend pas à leurs contributions.

Respect du texte et modération. L'éditeur peut refuser de publier un commentaire ou retirer un message notamment s'il comporte des injures, menaces, propos diffamatoires, publicités indésirables, renseignements personnels d'autrui ou contenus portant atteinte à des droits. Les corrections mineures d'orthographe ou de présentation peuvent être proposées, sans altérer le sens. Une modification substantielle ou une utilisation du commentaire dans une autre œuvre exige l'accord approprié de son auteur. La réception d'un commentaire ne crée aucune obligation de publication.

Confidentialité. L'adresse courriel de l'expéditeur, ses coordonnées privées et le contenu non destiné à être publié ne sont pas affichés sur le site. Les messages et renseignements associés sont utilisés pour examiner le commentaire, vérifier l'autorisation, publier le texte si la personne y consent et assurer les échanges nécessaires. Ils sont conservés seulement pendant la durée justifiée par ces fins et les obligations légales applicables.

Rectification et retrait. La personne qui a envoyé un commentaire peut demander sa correction, son anonymisation ou son retrait du site, ainsi que le retrait de son accord pour les utilisations futures, en écrivant à contact@art-felx.com. La demande sera examinée et traitée dans un délai raisonnable, sous réserve des obligations légales. Le retrait de la page ne peut toutefois garantir la disparition de copies ou de citations effectuées antérieurement par des tiers.

11. Renseignements personnels, statistiques et cookies

Contact, demandes et commentaires. Lorsqu’une personne communique avec l’éditeur du site par courriel, son adresse, son nom éventuel et les renseignements qu’elle choisit de transmettre peuvent être utilisés afin de lire son message, d’y répondre et d’assurer le suivi de sa demande. Il est préférable de ne pas communiquer de renseignements sensibles non nécessaires. Pour toute question sur la confidentialité, une demande d’accès ou de rectification, ou l’exercice d’un droit applicable, la personne peut écrire à contact@art-felx.com.

Mesure d’audience. Certaines pages du site chargent Google Analytics, un service tiers susceptible de traiter des renseignements techniques ou de navigation et d’utiliser des identifiants ou témoins de connexion selon sa configuration. Les catégories exactes de données, les durées de conservation, les pays de traitement et les paramètres de consentement doivent correspondre à la configuration réellement utilisée. La présente page ne prétend pas, à elle seule, activer ou garantir un mécanisme de consentement.

Préférences et services tiers. Le site peut enregistrer localement un choix technique, notamment le thème clair ou sombre, afin de le conserver lors de la navigation. L’hébergeur peut traiter des données techniques nécessaires à la transmission des pages et à leur sécurité; les services externes et les liens vers d’autres plateformes sont régis par leurs propres pratiques. Le seul affichage d’un contenu externe peut, selon le service, entraîner une communication de données techniques.

Transparence et droits. La collecte, l’utilisation, l’accès, la conservation, la suppression et les transferts éventuels de renseignements personnels doivent être limités à des fins légitimes et conformes à la loi applicable. Les personnes concernées peuvent demander des précisions sur le traitement de leurs données et exercer les droits que leur reconnaît la loi. Une information préalable et, selon les fonctions utilisées, un choix d’activation ou un consentement peuvent être nécessaires pour les technologies d’identification, de localisation ou de profilage.

12. Liens externes, téléchargements et disponibilité

Les liens vers des plateformes externes, des médias et des pages de tiers sont fournis à titre de service. Leurs contenus et conditions peuvent changer indépendamment de l’auteur. La présence d’un lien ne vaut ni approbation ni partenariat.

Les contenus peuvent être modifiés, déplacés ou temporairement indisponibles. Les téléchargements doivent respecter les autorisations propres à chaque fichier et les éventuelles conditions des services dont ils proviennent.

13. Responsabilités et signalements

Les contenus sont présentés de bonne foi, à des fins artistiques et informatives. L’auteur s’efforce de corriger les erreurs qui lui sont signalées, sans garantir l’absence complète d’erreurs ou une disponibilité permanente du site. Rien dans cette clause ne vise à écarter les responsabilités qui ne peuvent être exclues légalement.

Si vous pensez qu’un contenu porte atteinte à vos droits, écrivez à contact@art-felx.com en précisant l’adresse concernée et les éléments permettant d’examiner votre signalement.

14. Évolution des textes et cadre juridique

La présente page peut évoluer pour tenir compte des nouvelles créations, des droits applicables et des conventions effectivement signées. Les licences conclues antérieurement demeurent soumises à leurs propres conditions. La loi applicable et la compétence des tribunaux devront être déterminées selon la situation réelle et les règles impératives pertinentes, particulièrement pour les exploitations à l’étranger.

Cette page constitue une présentation des conditions proposées par l’auteur; elle ne remplace ni un avis juridique individualisé, ni une convention de licence, ni un testament ou acte notarié. Les documents successoraux et l’identité des bénéficiaires privés ne sont pas publiés ici.